Sokodé, 20 oct. (ATOP) – Les acteurs économiques de la région Centrale ont été sensibilisés, le lundi 19 octobre à Sokodé, sur les modes alternatifs de règlement des différends (MARD), notamment l’arbitrage, la médiation et la conciliation.
Ces mécanismes permettent de régler les conflits liés aux affaires sans recourir systématiquement aux tribunaux. L’initiative est portée par la Chambre de commerce et d’industrie du Togo (CCI Togo), à travers la Cour d’arbitrage, de médiation et de conciliation du Togo (CATO). Elle s’inscrit dans la deuxième phase d’une tournée nationale visant à faire connaître ces modes de règlement des conflits et à les rendre plus accessibles aux opérateurs économiques de l’intérieur du pays.
La rencontre a permis aux participants de mieux comprendre les missions de la CATO, ses procédures et les avantages de l’arbitrage et de la médiation. Ces mécanismes favorisent un règlement rapide, confidentiel et moins coûteux des litiges, tout en préservant les relations entre les partenaires commerciaux.
Le secrétaire général de la CATO, Assogbavi Komlan, a expliqué que les conflits constituent un risque permanent dans les relations d’affaires. Il a invité les opérateurs économiques à privilégier les modes alternatifs de règlement des différends en cas de désaccord. Selon lui, la médiation permet de parvenir à un accord dans un délai de deux mois, tandis que la procédure d’arbitrage peut aboutir en six mois. Il a également souligné que ces mécanismes offrent aux parties la possibilité de choisir leur arbitre ou leur médiateur, dans un cadre fondé sur la neutralité et la confidentialité. M. Assogbavi a précisé que le recours à la CATO nécessite notamment une clause d’arbitrage ou de médiation dans le contrat, ou la volonté commune des parties de soumettre leur différend à cette institution. Il a encouragé les opérateurs économiques à recourir à ces procédures pour régler leurs désaccords dans un climat apaisé et préserver la continuité de leurs relations professionnelles.
Les participants ont apprécié cette initiative qui leur a permis de mieux comprendre les modes alternatifs de règlement des différends. Ils ont estimé que leur utilisation pourrait contribuer à réduire l’encombrement des tribunaux et à renforcer la paix ainsi que la cohésion sociale.
Après Tsévié et Atakpamé en 2025, Sokodé constitue la troisième étape de cette tournée de sensibilisation, qui se poursuit dans les deux autres régions du pays.
ATOP/TAA/MEK/AO
